Cap sur l'Espoir

Randonnée du printemps à Tilloy les Mofflaines

Du 05/05/2019 au 25/05/2019
Randonnée du printemps le 24 mai 2019 inscription a retourner le 19 mai 2019


Permanences papier 2ème trim 2019

Le 09/03/2019
Permanences parier 2ème trimestre 2019

Mentions légales

Propriété et Droits d'auteur

© Droits d'auteurs 2012 : tous droits réservés à Cap sur l'Espoir.

Le site www.capsurlespoir.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Cap sur l'Espoir.

A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Droit applicable

Tout visiteur du site www.capsurlespoir.fr/ est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.